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Guide pour les travailleurs/-ses mobiles en Europe

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Book

Distler, Katrin

European Trade Union Confederation, Brussels

CES - Bruxelles

2022

112 p.

freedom of movement ; workers rights ; EU Treaty ; civil rights ; social security ; EU Regulation ; EU law ; labour law ; taxation ; frontier worker ; posted worker ; trade union document

EU countries

Human rights

French

"Le « Guide pour les travailleurs/-ses mobiles en Europe » est édité par la Confédération Européenne des Syndicats (CES.) La CES a été fondée en 1973 et est la voix des 45 millions travailleurs qui sont membre dans une de 89 organisations syndicales nationales réparties dans 39 pays européens. Ainsi dix fédérations syndicales européennes sont affiliées à la CES. La CES coordonne également les 46 Conseils Syndicaux In-terrégionaux (CSIR). Les CSIR sont des associations des organisations syndicales régionales dans les beau¬coup de régions frontalières d'Europe afin d'y soutenir les travailleurs mobiles, bien souvent transfrontaliers, dans la défense de leurs intérêts sociaux et économiques ainsi que dans l'aboutissement de leurs revendi¬cations dans ces domaines.
Le « Guide pour les travailleurs/-ses mobiles en Europe » a été publié pour la première fois en 2004, par l'initiative de Ger Essers. Il était conseiller du syndicat néerlandais FNV et conseiller EURES dans l'Eurégio Rhin-Meuse-Waal, pour des travailleurs frontaliers néerlandais, belges et allemands. Il est co-auteur des trois premières éditions du « Guide pour le travailleur mobile européen ». Après son départ à la retraite, il continue à s'impliquer dans les questions du travail transfrontalier. Co-auteurs des deux premières éditions (2004 et 2007) était Bart Vanpoucke de la fédération syndicale belge ABVV/FGTB qui y a travaillé jusqu'en 2009 comme conseiller EURES pour les travailleurs mobiles transfrontaliers belges, français et britanniques.
Ensemble avec Ger Essers, Katrin Distler a élaboré la troisième édition du Guide qui constituait une révision complète des deux premières, notamment en raison du règlement (CE) no 883/2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale qui entrait en vigueur au 1er mai 2010. Depuis l'an 2000, Katrin Distler est responsable de la politique européenne interrégionale auprès de la Confédération alle¬mande des syndicats (Deutscher Gewerkschaftsbund – DGB) et, dans ce cadre, conseillère EURES auprès du partenariat frontalier germano-franco-suisse EURES Oberrhein / Rhin Supérieur. Elle a procédé à la mise à jour du guide pour la quatrième édition, publiée fin 2017, ainsi que pour la présente cinquième édition. Cette dernière édition intègre les modifications des bases légales en vigueur en juillet 2022.
Les informations de la présente publication ont été rassemblées avec le plus grand soin en vue de présenter un aperçu de la situation actuelle. Toutefois, les auteurs et l'éditeur ne sauraient être tenus pour responsables de la présence d'éventuelles coquilles, omissions ou erreurs, notamment au regard des mo¬difications régulières dont font l'objet les dispositions légales."

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