"Les nanomatériaux sont fabriqués par l'homme de manière contrôlée depuis environ 25 ans. Leurs propriétés particulières et leur diversité en font des matériaux prometteurs dans de nombreux domaines : médecine, énergie, électronique, etc. Cependant, ces propriétés laissent penser que ces matériaux peuvent poser un risque pour la santé et pour l'environnement. Ce sont les problématiques posées par les nanotechnologies dans le domaine de l'environnement, de la santé et de la sécurité qui sont étudiées dans ce document.



La question à laquelle tentent de répondre les chercheurs et les agences de régulation des produits n'est pas de savoir si ces nanomatériaux sont sûr mais comment rendre sûres leur production et leur utilisation. Pour cela, il faut s'interroger sur la réglementation actuelle. Les nanomatériaux sont-ils bien pris en compte dans le cadre existant : recueil d'informations sur leur présence dans les produits, procédures de contrôles, autorisations de mise sur le marché ? Un autre problème est de savoir si les procédures d'estimation des risques utilisées aujourd'hui sont efficaces pour prendre en compte les nanomatériaux.



Ce document a pour but de détailler la position américaine sur ces questions. La première partie permet d'analyser les réglementations existantes aux Etats-Unis pour les produits amenés à comporter des nanomatériaux. La seconde partie présente les nanomatériaux et analyse les défis qu'ils posent pour la régulation. Elle est suivie d'une section présentant les connaissances actuelles en nanotoxicologie. La quatrième partie aborde la structuration du système de recherche américain afin de répondre aux besoins en données scientifiques afin d'estimer les risques posés par les nanomatériaux. Le rôle et les actions des différentes agences gouvernementales sont étudiées. Enfin, la dernière partie permet d'évoquer les évolutions récentes sur ces questions aux Etats-Unis."

Support: Digital