Établir l'origine professionnelle d'une maladie. Zoom sur les approches italienne et danoise : cas des TMS, cancers et pathologies psychiques
Groupement de l'institution prévention de la sécurité sociale pour l'Europe, Paris
EUROGIP - Paris
2020
95 p.
occupational disease ; schedule of occupational diseases ; musculoskeletal diseases ; cancer ; psychiatric disorders ; multifactor aetiology ; comparison
Rapport
155/F
Occupational diseases
French
Statistics;Ill.
"Pourquoi de telles disparités en Europe en matière de maladies professionnelles (MP) ? Le nouveau rapport d'EUROGIP “Établir l'origine professionnelle d'une maladie” apporte les éléments de réponse à cette question, en particulier concernant les maladies multifactorielles que sont les TMS, les cancers et les pathologies psychiques. Il approfondit le cas de deux systèmes de reconnaissance, l'un très proche et l'autre au contraire très éloigné du système français, respectivement en Italie et au Danemark.
L'une des explications principales aux disparités exposées tient aux systèmes de déclaration des MP, aux conditions juridiques de reconnaissance propres à chaque pays et au mode d'instruction des cas soumis à l'organisme public d'assurance compétent. Et si ces paramètres divergent d'un pays à l'autre, c'est parce qu'une maladie n'est pas professionnelle par essence. La plupart sont multifactorielles, c'est-à-dire que leur apparition renvoie à divers facteurs. En outre, le concept juridique de “maladie professionnelle” ne recouvre pas la même chose partout.
Au-delà de l'intérêt que peut susciter une approche comparative des systèmes de reconnaissance pour expliquer les écarts statistiques entre pays, ce rapport vise à apporter des éléments de réflexion sur le degré de souplesse ou d'adaptabilité des systèmes de prise en charge européens, confrontés à davantage de pathologies multifactorielles (certains cancers, maladies neurodégénératives, voire virus…)."
Digital
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