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Aptitude, invalidité : rôles respectifs du médecin du travail, du médecin conseil et du médecin traitant

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Article

Gayet, Carole

Documents pour le médecin du travail

2005

104

441-447

employability ; labour law ; occupational medicine ; work disablement

France

Occupational safety and health

http://www.dmt-prevention.fr/

French

"Récemment, le Code de la Sécurité sociale a été modifié. Certaines des nouvelles dispositions renforcent les relations entre le médecin traitant, le médecin conseil et le médecin du travail. Dans le même temps, la jurisprudence relative aux modalités d'application du Code du travail sur l'inaptitude a évolué. L'objet de cet article, rédigé par le service juridique de l'INRS, est l'occasion de faire le point sur ces nouveaux dispositifs."

Digital



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