Documents Wolters Kluwer Belgium 26 results

"Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - donne une description systématique du droit du travail dans la pluralité de ses sources : traités, conventions, législations, conventions collectives de travail, jurisprudence, doctrine, interprétations administratives...

Le Compendium Social Droit du travail est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacrée à un nouveau sujet. La jurisprudence citée comprend, outre les arrêts de la Cour de cassation, les décisions des cours et tribunaux les plus significatives. Quant à la doctrine, sont reprises les analyses les plus récentes qui appréhendent le plus clairement la matière et dans lesquelles on peut trouver toutes les informations complémentaires nécessaires. De plus, les annotations fiscales détaillées décrivent l'impact du droit fiscal sur les différentes indemnités, contributions et allocations de droit social.

Avec cet ouvrage de référence encyclopédique, vous trouvez soit les réponses à vos questions, soit les sources plus précises à consulter.Une édition actualisée du Compendium Social Droit du travail paraît chaque année.

La rédaction de l'ouvrage est l'œuvre de Willy van Eeckhoutte, professeur extraordinaire à l'Université de Gand et avocat à la Cour de cassation, et Vincent Neuprez, avocat au barreau de Liège. Leur expertise vous garantit une information 100% fiable."

"Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - donne une description systématique du droit du travail dans la pluralité de ses sources : traités, conventions, législations, conventions collectives de travail, jurisprudence, doctrine, interprétations administratives...

Le Compendium Social Droit du travail est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacrée à un nouveau sujet. La jurisprudence citée comprend, outre les arrêts de la Cour de cassation, les décisions des cours et tribunaux les plus significatives. Quant à la doctrine, sont reprises les analyses les plus récentes qui appréhendent le plus clairement la matière et dans lesquelles on peut trouver toutes les informations complémentaires nécessaires. De plus, les annotations fiscales détaillées décrivent l'impact du droit fiscal sur les différentes indemnités, contributions et allocations de droit social.

Avec cet ouvrage de référence encyclopédique, vous trouvez soit les réponses à vos questions, soit les sources plus précises à consulter.

Une édition actualisée du Compendium Social Droit du travail paraît chaque année. La rédaction de l'ouvrage est l'œuvre de Willy van Eeckhoutte, professeur extraordinaire à l'Université de Gand et avocat à la Cour de cassation, et Vincent Neuprez, avocat au barreau de Liège. Leur expertise vous garantit une information 100% fiable."

"Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - donne une description systématique du droit du travail dans la pluralité de ses sources : traités, conventions, législations, conventions collectives de travail, jurisprudence, doctrine, interprétations administratives...

Le Compendium Social Droit du travail est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacrée à un nouveau sujet. La jurisprudence citée comprend, outre les arrêts de la Cour de cassation, les décisions des cours et tribunaux les plus significatives. Quant à la doctrine, sont reprises les analyses les plus récentes qui appréhendent le plus clairement la matière et dans lesquelles on peut trouver toutes les informations complémentaires nécessaires. De plus, les annotations fiscales détaillées décrivent l'impact du droit fiscal sur les différentes indemnités, contributions et allocations de droit social.

Avec cet ouvrage de référence encyclopédique, vous trouvez soit les réponses à vos questions, soit les sources plus précises à consulter.

Une édition actualisée du Compendium Social Droit du travail paraît chaque année.La rédaction de l'ouvrage est l'œuvre de Willy van Eeckhoutte, professeur extraordinaire à l'Université de Gand et avocat à la Cour de cassation, et Vincent Neuprez, avocat au barreau de Liège. Leur expertise vous garantit une information 100% fiable."

"La loi du 24 juillet 1987 sur le travail temporaire, le travail intérimaire et la mise de travailleurs à la disposition d'utilisateurs prévoit une interdiction générale de mise à disposition des travailleurs. Il existe cependant un certain nombre d'exceptions à cette interdiction de principe, parmi lesquelles le travail intérimaire. Dans le cadre de la modernisation du droit du travail, la loi du 24 juillet 1987 a fait l'objet d'une profonde réforme.

La modification de la réglementation relative à la mise à disposition de travailleurs concerne les situations qui ne sont pas considérées comme une mise à disposition, comme les contrats de prestation de services. Dans le cadre de cet ouvrage, nous verrons que pour ne pas être considérées comme des mises à disposition irrégulières, de telles situations sont dorénavant soumises à des conditions très strictes.

En matière de travail intérimaire, les modifications ont surtout trait à une extension des possibilités de recourir à ce type de collaboration. La nouvelle réglementation prévoit un nouveau « motif insertion », un meilleur encadrement des situations dans lesquelles des contrats journaliers peuvent être conclus, et de nouvelles règles relatives à l'information des représentants des travailleurs et au contrôle relatif au travail intérimaire.

De manière générale, les entreprises semblent encore souvent ignorer la portée de ces nouvelles dispositions et les droits et obligations qui en découlent pour elles. Dans cet ouvrage, l'auteur propose une synthèse des nouvelles règles en les resituant dans le contexte général de la réglementation relative à la mise à disposition de travailleurs et au travail intérimaire.

Ces règles sont autant que possible illustrées par des exemples concrets. En outre, l'auteur ne manque pas de mettre en lumière certaines lacunes dans la nouvelle réglementation."

"Le droit de rompre le contrat de travail, que ce soit dans le chef de l'employeur ou du travailleur, existe depuis les origines des législations sur les contrats de travail. Cependant, ses modalités ont connu, au cours de ces derniers mois, des modifications importantes.

Le présent ouvrage, seconde édition revue et augmentée, a pour objet d'étudier le droit de rupture, ce qu'il fera en s'articulant autour de six thèmes : le fondement du droit de rupture unilatérale, le droit de donner congé, la manifestation de la vo¬lonté de rompre, la motivation du licenciement, les restrictions au droit de rupture par manifestation de volonté unilatérale et l'auteur de la rupture."

"Harcèlement, violence, conflits, stress, burn-out,… les risques psychosociaux au travail envahissent la sphère professionnelle, affectent le fonctionnement des entreprises et peuvent détruire les individus. Ils occasionnent des coûts directs et indirects considérables pour les entreprises, les travailleurs et la collectivité.
Depuis 2002, un cadre légal et réglementaire a été mis en place afin d'enrayer ce phénomène. Ce dispositif a été revu en 2007, puis en 2014. La dernière réforme définit les risques psychosociaux et oblige les employeurs à les prévenir de manière rigoureuse, le plus tôt possible. C'est parfois toute l'organisation du travail qui doit être repensée. Le rôle des acteurs de la prévention (conseillers en prévention, personnes de confiance, médecins du travail, C.P.P.T….) est renforcé et de nouvelles procédures doivent être mises en place pour les travailleurs.
Sandra Billy, Paul Brasseur et Jean-Philippe Cordier suivent et pratiquent cette matière depuis des années. Ils entendent partager leur expérience et apporter des solutions concrètes aux questions souvent complexes qui se posent sur le terrain."

"Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - donne une description systématique du droit du travail dans la pluralité de ses sources : traités, conventions, législations, conventions collectives de travail, jurisprudence, doctrine, interprétations administratives...

Le Compendium Social Droit du travail est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacrée à un nouveau sujet. La jurisprudence citée comprend, outre les arrêts de la Cour de cassation, les décisions des cours et tribunaux les plus significatives. Quant à la doctrine, sont reprises les analyses les plus récentes qui appréhendent le plus clairement la matière et dans lesquelles on peut trouver toutes les informations complémentaires nécessaires.
De plus, les annotations fiscales détaillées décrivent l'impact du droit fiscal sur les différentes indemnités, contributions et allocations de droit social.

Avec cet ouvrage de référence encyclopédique, vous trouvez soit les réponses à vos questions, soit les sources plus précises à consulter.

Une édition actualisée du Compendium Social Droit du travail paraît chaque année."

"Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - donne une description systématique du droit du travail dans la pluralité de ses sources : traités, conventions, législations, conventions collectives de travail, jurisprudence, doctrine, interprétations administratives...

Le Compendium Social Droit du travail est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacrée à un nouveau sujet. La jurisprudence citée comprend, outre les arrêts de la Cour de cassation, les décisions des cours et tribunaux les plus significatives. Quant à la doctrine, sont reprises les analyses les plus récentes qui appréhendent le plus clairement la matière et dans lesquelles on peut trouver toutes les informations complémentaires nécessaires.
De plus, les annotations fiscales détaillées décrivent l'impact du droit fiscal sur les différentes indemnités, contributions et allocations de droit social.

Avec cet ouvrage de référence encyclopédique, vous trouvez soit les réponses à vos questions, soit les sources plus précises à consulter.

Une édition actualisée du Compendium Social Droit du travail paraît chaque année."

"Cet ouvrage de référence - en 3 tomes - donne une description systématique du droit du travail dans la pluralité de ses sources : traités, conventions, législations, conventions collectives de travail, jurisprudence, doctrine, interprétations administratives...

Le Compendium Social Droit du travail est tout à la fois un code commenté, un recueil de jurisprudence et une bibliographie judicieuse. La législation (loi de base et principaux arrêtés d'exécution) est indiquée au début de chaque partie consacrée à un nouveau sujet. La jurisprudence citée comprend, outre les arrêts de la Cour de cassation, les décisions des cours et tribunaux les plus significatives. Quant à la doctrine, sont reprises les analyses les plus récentes qui appréhendent le plus clairement la matière et dans lesquelles on peut trouver toutes les informations complémentaires nécessaires.
De plus, les annotations fiscales détaillées décrivent l'impact du droit fiscal sur les différentes indemnités, contributions et allocations de droit social.

Avec cet ouvrage de référence encyclopédique, vous trouvez soit les réponses à vos questions, soit les sources plus précises à consulter.

Une édition actualisée du Compendium Social Droit du travail paraît chaque année."

"En dépit des progrès réalisés grâce aux technologies de l'information et de la communication (TIC) en termes d'autonomie, d'organisation du travail, de gestion de l'information, de création d'emplois etc.., ces technologies induisent, notamment, du stress, de l'infobésité, du burn-out, des troubles du sommeil et des comportements addictifs.

Cette étude débute par analyser l'impact des TIC sur le bien-être des travailleurs. En effet, depuis quelques années, presque tous les secteurs d'activité utilisent ces technologies; cependant, peu d'employeurs disposent d'une réelle conscience de leurs conséquences délétères sur la santé des travailleurs. Ensuite, cet ouvrage décrit le régime juridique des risques psychosociaux au travail, et le rôle des acteurs clés de la prévention de ces risques, tant au sein de l'entreprise qu'à l'extérieur. Enfin, l'auteur discute de l'intérêt de réguler l'usage professionnel des TIC et des dispositifs juridiques destinés à réglementer cette utilisation."