Accidents de mission en Europe : quelle prévention ?
Groupement de l'institution prévention de la sécurité sociale pour l'Europe, Paris
EUROGIP - Paris
2005
36 p.
commuting accident ; comparison ; compensation of occupational accidents ; occupational accidents ; plant safety organization
Occupational safety and health
French
"Les accidents de mission, qui surviennent à l'occasion de déplacements effectués dans le cadre du travail, constituent depuis plusieurs années un sujet de préoccupation majeure pour la Branche AT-MP (accidents du travail - maladies professionnelles) de la Sécurité sociale. Il s'agit en effet d'un risque grave, à l'origine d'un pourcentage important du nombre d'accidents du travail mortels. Comme Janus, les accidents de mission ont une double face.
En tant qu'accidents du travail, ils intéressent au premier chef l'entreprise, qui a une obligation de prévention à leur égard, mais aussi les instances qui sont chargées de les indemniser et/ou de les prévenir. En tant qu'accidents se produisant sur la route, ils concernent également les autorités qui sont chargées de réglementer cet espace public. Quelles sont les stratégies mises en œuvre dans les différents pays de l'Union européenne pour prévenir ces accidents ? Comment les pouvoirs publics, les organismes investis d'une mission de prévention des risques professionnels, des associations… coordonnent-ils leurs actions pour mieux lutter contre ces accidents ? Et quels résultats obtiennent-ils ?"
(Extrait du préambule)
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