Documents Priollaud, François-Xavier 2 results

"Cette troisième édition, révisée et augmentée, comporte le traité établissant le mécanisme européen de stabilité (MES) et le traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (TSCG) ainsi que le protocole relatif aux préoccupations du peuple irlandais, signé le 13 juin 2012. Elle intègre les modifications apportées par le traité d'adhésion de la Croatie, entré en vigueur le 1er juillet 2013, et celle de l'article 136 TFUE, entrée en vigueur le 1er mai 2013."

"Le traité de Lisbonne : un traité " simplifié " sans doute, mais pas un traité " simple " pour autant. Tout au contraire, un texte fort complexe qui modifie plusieurs centaines de dispositions des traités en vigueur, et auquel s'adossent une douzaine de nouveaux protocoles et une soixantaine de déclarations... Il importait donc d'en faciliter l'approche, tant son impact sur l'Europe actuelle sera important. C'est l'objectif de cet ouvrage qui présente un commentaire, article par article, des traités européens : Traité sur l'Union européenne (TUE) et traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) tels qu'ils seront modifiés par le traité de Lisbonne. Les auteurs ont souhaité que ce texte - en dépit de sa complexité - reste accessible aux non-spécialistes. Ils précisent les contours de l'œuvre déjà accomplie et soulignent avec précision, et sans considérations partisanes, les enjeux, les innovations, parfois les incertitudes qui sous-tendent la nouvelle rédaction des traités appelés à " relancer l'Europe ". Ce volume comporte également les tables de concordance des protocoles annexés aux TUE, au TFUE et; le cas échéant, au traité Euratom. La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, telle qu'adoptée le 12 septembre 2007 à Strasbourg, est incluse en fin de volume."