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Directive 93\104\CE du Conseil du 23 novembre 1993 concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail.

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Book

Council of the European Union

Office des publications officielles des Communautés européennes - Luxembourg

1993

18-24

arrangement of working time ; EU Directive ; EU law ; text

Journal Officiel des Communautes Européennes

L 307

Working time and leave

French

Digital



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